Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tête dans le Guidon
cave Saint Marc, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4294487
Date de dépôt :
24/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/08/2026
Tête dans le Guidon de cave Saint Marc

Présentation de la marque Tête dans le Guidon

Déposée le 24 août 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) cave Saint Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Tête dans le Guidon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) cave Saint Marc domicilié(e) 667 Avenue de L'europe, BP 16 - 84330 - CAROMB - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Saint Marc, M. Constant-Reymond Stephan domicilié(e) 667 AVENUE de l'europe, BP 16 - 84330 - CAROMB - France.

La marque Tête dans le Guidon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tête dans le Guidon arrivera à expiration en date du 24 août 2026.

cave Saint Marc a également déposé les autres marques suivantes : Les Terres Ambrées , SAINT-MARC , CUVEE DU SENECHAL


cave Saint Marc, Société Coopérative Agricole - 667 Avenue de L'europe, BP 16 - 84330 - CAROMB - France


Cave Saint Marc, M. Constant-Reymond Stephan - 667 AVENUE de l'europe, BP 16 - 84330 - CAROMB - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Inscription le 4 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°800350 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.